Marque enregistrée - Marque en vigueur Numéro de dépôt: 4294612 Date de dépôt: 24/08/2016 Lieu de dépôt: 92 INPI - Dépôt électronique Date d'expiration: 24/08/2026 Présentation de la marque LES GOURMANDISES D'AMATXI Déposée par voie électronique le 24 août 2016 par monsieur PIERRE GIUDICELLI DE MERCURY auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. N. P. I PARIS), la marque française « LES GOURMANDISES D'AMATXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016. Le déposant est monsieur PIERRE GIUDICELLI DE MERCURY domicilié(e) CHEMIN DE BRASKETENIA - 64200 - ARCANGUES - France. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE GIUDICELLI DE MERCURY domicilié(e) CHEMIN DE BRASKETENIA - 64200 - ARCANGUES - France. La marque LES GOURMANDISES D'AMATXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294612. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GOURMANDISES D'AMATXI arrivera à expiration en date du 24 août 2026.
Forme Juridique de l'entreprise SARL Raison sociale: LES GOURMANDISES D AMATXI Date de création de la société LES GOURMANDISES D AMATXI 14/09/2016 Créée il y a plus de 5 ans Numéro SIREN 822563680 Le numéro SIREN de LES GOURMANDISES D AMATXI est délivré par l'INSEE, il s'agit d'un identifiant unique de la société LES GOURMANDISES D AMATXI. Ce numéro national a 9 chiffres et il est valable pour toute la durée de vie de l'entreprise. Numéro SIRET 82256368000054 Ce numéro (le plus souvent composé de 14 chiffres), correspond à la concaténation du SIREN et du code NIC (numéro interne de classement). Il permet d'identifier précisément les établissements de la société LES GOURMANDISES D AMATXI Numéro de TVA FR91822563680 Ce code doit obligatoirement figurer sur toutes les factures de l'entreprise LES GOURMANDISES D AMATXI. Les entreprises redevables de la TVA se voient assigner un numéro de TVA intracommunautaire. LES GOURMANDISES D AMATXI est une société française, son numéro de TVA européen commence donc par 'FR', il est suivi d'un code à deux chiffres puis du SIREN de l'entreprise.
Produits alimentaires de la marque Les Gourmandises D'Amatxi - analyse produit et notation Marques A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z 0-9 # marques l produits Les Gourmandises D'Amatxi page 1 | in English Désignation du produit Score nutritionnel L'Authentique Canelé Armagnac 52
78C) SIRET: 822 563 680 00054 Créé le 02/01/2018 6 PL CHARLES DE GAULLE 64220 SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT Activité distincte: Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68. 20B) SIRET: 822 563 680 00047 Créé le 13/04/2017 ET 22 RUE MAZAGRAN 1 PL SAINTE EUGENIE 64200 BIARRITZ SIRET: 822 563 680 00021 Créé le 18/11/2016 69 RUE GAMBETTA 64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ Fermé depuis le 30/09/2019 et transféré vers un autre établissement SIRET: 822 563 680 00013 Créé le 14/09/2016 7109 CHE DE BRASQUETENIA 64200 ARCANGUES Activité distincte: Activités des sièges sociaux (70. 10Z) Fermé depuis le 18/11/2016 Convention collective de LES GOURMANDISES D'AMATXI Commerce de détail de fruits et légumes, épicerie et produits laitiers - IDCC 1505 Nous avons estimé cette convention collective statistiquement: il se peut que la convention collective que LES GOURMANDISES D'AMATXI applique soit différente. Annonces BODACC de LES GOURMANDISES D'AMATXI Dénomination: LES GOURMANDISES D'AMATXI Adresse: 28 Rue Poissonnerie 64100 Bayonne Description: établissement principal donné en location-gérance.
Origine des fonds: Fonds acquis par achat au prix stipulé de 67500 Euros.