Le jeune et son responsable légal doivent renseigner un questionnaire de santé et remettre à la structure une attestation de réponses négatives à ce questionnaire de santé; à défaut il produit un CACI. Pour les adultes de 18 ans et plus: la délivrance de la première licence est subordonnée à présentation d'un CACI de moins de un an. La présentation du CACI est ensuite exigée tous les 3 ans en cas de renouvellement sans discontinuité de la licence. Lorsque le certificat médical n'est pas exigé pour le renouvellement de la licence, le sportif renseigne un questionnaire de santé dont le contenu est précisé par l'arrêté ministériel du 20 avril 2017. Ce questionnaire de santé est intitulé « QS-SPORT », il a été homologué et est donc disponible sous la forme d'un formulaire Cerfa n° 15699*01. Vous pouvez le télécharger ici avec quelques conseils de la CMPN pour le transmettre à vos pratiquants. En tant que dirigeant de club, vous ne devez demander que l'attestation du sportif ou de son représentant légal de réponses négatives à l'ensemble des questions du QS Sport.
L' examen clinique doit lui, commencer par un examen général du plongeur. Il faut bien sûr tenir compte de son âge, du poids, de la taille et de son indice de masse corporelle, d'une éventuelle malformation ou d'un handicap, sans omettre un éventuel désir de grossesse chez la femme. De même on peut se demander, Quel est le certificat de non contre-indication à la plongée? Tout plongeur licencié doit consulter annuellement un médecin afin d'obtenir un certificat médical de non contre-indication à la plongée qui doit être rédigé, normalement selon le modèle recommandé par la FFESSM. D'ici, Quelle est la réglementation en matière de certificat médical en plongée? En France, les exigences en matière de certificat médical en plongée varient selon que l'organisme de certification soit une fédération sportive (FFESSM, FSGT) ou ne soit pas une fédération (ANMP, SNMP, UCPA). La réglementation française ne rend le certificat médical obligatoire que pour les fédérations sportives (voir-ci-dessous).